Conditions générales

1. Introduction

Bienvenue sur le site web de RetaQR Ltd (ci-après dénommé « le Site »). En accédant à notre Site ou en l’utilisant, vous acceptez de respecter les présentes Conditions générales et d’être lié par celles-ci. Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez vous abstenir d’utiliser notre Site.

2. Utilisation du Site

Vous vous engagez à utiliser le Site à des fins licites uniquement et d’une manière qui ne porte pas atteinte aux droits d’autrui, ni ne restreigne ou n’entrave l’utilisation et la jouissance du Site par quiconque. Les comportements interdits comprennent notamment le harcèlement ou le fait de causer de la détresse ou des désagréments à quiconque, la transmission de contenus obscènes ou offensants, ou encore le fait de perturber le déroulement normal des échanges au sein du Site.

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu de ce Site, y compris les textes, graphiques, logos, images et logiciels, est la propriété de RetaQR Ltd ou de ses fournisseurs de contenu et est protégé par les lois internationales sur le droit d’auteur. Toute utilisation non autorisée de ce contenu est susceptible d’enfreindre les lois sur le droit d’auteur, les marques déposées et autres. Vous n’êtes pas autorisé à modifier, reproduire, distribuer, créer des œuvres dérivées ou utiliser tout contenu sans l’accord écrit préalable de RetaQR Ltd.

4. Limitation de responsabilité

Le contenu de notre Site est fourni à titre d’information générale uniquement. Bien que nous nous efforcions de maintenir ces informations à jour et exactes, nous ne faisons aucune déclaration ni ne donnons aucune garantie, expresse ou implicite, quant à l’exhaustivité, l’exactitude, la fiabilité, la pertinence ou la disponibilité du Site ou des informations, produits, services ou graphiques associés figurant sur le Site, à quelque fin que ce soit. Toute confiance que vous accordez à ces informations est donc strictement à vos propres risques.

5. Liens externes

Notre Site peut contenir des liens vers des sites web externes qui ne sont ni fournis ni gérés par RetaQR Ltd, ni affiliés de quelque manière que ce soit à cette société. Veuillez noter que nous ne garantissons pas l’exactitude, la pertinence, l’actualité ou l’exhaustivité des informations figurant sur ces sites web externes.

6. Modifications des conditions générales

RetaQR Ltd se réserve le droit de modifier les présentes Conditions générales à tout moment. Toute modification entrera en vigueur dès sa publication sur le Site. Votre utilisation continue du Site après de telles modifications vaut acceptation des nouvelles Conditions générales.

7. Droit applicable

Les présentes Conditions générales sont régies et interprétées conformément au droit anglais et gallois. Tout litige découlant des présentes Conditions ou s'y rapportant relèvera de la compétence exclusive des tribunaux d'Angleterre et du Pays de Galles.

8. Coordonnées

Si vous avez des questions concernant les présentes Conditions générales, veuillez nous contacter à l’adresse suivante :